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Compte-rendu du Conseil Municipal du 08 juillet 2020

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Ordre du jour du Conseil Municipal du 08 juillet :

1. Annulation de la délibération « délégations aux adjoints » du 25 mai 2020
2. Délégations consenties au maire (annule et remplace)
3. Indemnités du maire (annule et remplace)
4. Indemnités des adjoints (annule et remplace)
5. Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
6. Mise à jour du plan communal de sauvegarde
7. Etat d’assiette coupe de bois 2020 (annule et remplace)
8. Etat d’assiette coupe de bois 2021
9. Présentation du RIFSEEP
10. Remboursement frais visite médicale poids lourd
11. Nomination adjoint technique
Relevé de décisions
Questions Diverses

Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

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Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 juillet :
1. Désignation des délégués du conseil municipal pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2020
Questions Diverses

Procés-verbal Conseil Municipal du 10 juin 2020

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ORDRE DU JOUR :

1- COMMUNE : Compte de Gestion
2- COMMUNE : Compte Administratif
3- COMMUNE : Affectation du Résultat
4- COMMUNE : Vote des Taux d’imposition
5- COMMUNE : Budget Primitif
6- EAU-ASSAINISSEMENT : Compte de Gestion
7- EAU-ASSAINISSEMENT : Compte Administratif
8- EAU-ASSAINISSEMENT : Affectation du résultat
9- EAU-ASSAINISSEMENT : Budget Primitif
10- EAU–ASSAINISSEMENT : Adaptation Tarif
11- EAU-ASSAINISSEMENT : Transfert système informatique de gestion : Abonnés Mensualisés
12- Attribution Indemnité de Conseil à Mme CAUQUIL Elodie
13- Attribution indemnité Régisseur de recettes
14- Tarifs Concession Cimetière
15- Tarifs Columbarium
16- Tarifs Tickets de Cantine
17- Tarifs des Salles
18- Attribution Subventions Associations
19- Travaux Urbanisation rue du Bediau - Emprunt SIVOM
20- Taux « Promus Promouvables »
21- Création poste Adjoint Technique Principal de 2e Classe
22- Création d’un poste d’Adjoint Technique de 2e Classe
23- Présentation d’un règlement intérieur pour le personnel communal
24- Relevés des décisions du Maire

Horaires de bricolage et tonte pelouse

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heures de bricolage et tonte pelouse

Les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 heures et de 14 h 30 à 19 h 30.
Les samedis de 9 heures à 12 heures et de 15 heures à 19 heures.
les dimanches et jours fériés de 10 heures à 12 heures et 16 heures a 18 heures

BRULAGE INTERDIT SUR TOUTE LA COMMUNE

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LE BRULAGE EST INTERDIT SUR TOUTE LA COMMUNE DE MIRAMONT

Procès-verbal du Conseil municipal du Lundi 25 mai 2020

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Ordre du jour :
Accueil du nouveau Conseil municipal
1. Élection du maire
2. Détermination du nombre d’adjoints au maire
3. Élection des adjoints au maire
Lecture de la charte de l’élu local
4. Délégations consenties au maire par le Conseil municipal
5. Délégations aux adjoints
6. Vote de l’indemnité de fonction du maire
7. Vote de l’indemnité des adjoints
8. Désignation du délégué à la Communauté de Communes
9. Désignation des délégués à la commission territoriale du SDEHG
10. Désignation des représentants de la commune au SICASMIR
11. Désignation des représentants de la commune au SIVOM
12. Nomination du délégué à la Défense
13. Désignation des membres à la commission d’appel d’offres
14. Nomination des délégués à la Régie d’électricité
15. Désignation des délégués siégeant au sein des instances du SMEA 31
16. Désignation des délégués à l’association pour la création du PNR
Constitution des commissions
17. Questions Diverses

Arrêté de fermeture exceptionnelle des établissements municipaux recevant du public

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sont concernés
- la mairie et son annexe
- l' agence postale communale
- le complexe sportif : boulodrome, tennis et stade
- le city park
- la salle des fêtes et salle des jeunes
- l'abri forestier

PV du Conseil d'école du mardi 14 janvier 2020

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Ordre du jour :

1. Rythme scolaire 2020/2021

Procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 5 décembre 2019

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Ordre du jour :
1- Désignation d'un coordonnateur pour le recensement 2020
2- Création d'emplois d'agents recenseurs
3- Renouvellement de la convention avec la 5C de mise à disposition du personnel de la commune sur le temps ALAE
4- Engagement de la commune sur l'AAP (appel à projet) zéro phyto sur le complexe sportif
5- Délibération de soutien au maintien des services publics de la DGFIP en milieu rural
6- Relevé de décisions du Maire
8 - Questions diverses

Convocation au Conseil municipal du jeudi 5 décembre 2019 à 18h

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Ordre du jour :
1- Désignation d'un coordonnateur pour le recensement 2020

2- Création d'emplois d'agents recenseurs

3- Renouvellement de la convention avec la 5C de mise à disposition du personnel de la commune sur le temps ALAE

4- Engagement de la commune sur l'AAP (appel à projet) zéro phyto sur le complexe sportif

5- Délibération de soutien au maintien des services publics de la DGFIP en milieu rural

6- Relevé de décisions du Maire

8 - Questions diverses


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